Marque expirée - Marque en non vigueur
BELLE EMILIE
Numéro de dépôt :
3423171
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2016
Présentation de la marque BELLE EMILIE
Déposée le 10 avril 2006 par SCA CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE EMILIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE EMILIE est expirée depuis le 10 avril 2016.
SCA CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20